Carte de remerciement (modèle cmu001)

Boutique: CartÔmary
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Conditions générales
Règle n°1 - Acceptation des Conditions générales
En commandant un produit de la boutique "Les fanfreluches de Mary", le client reconnait avoir pris connaissance des présentes conditions générales de vente et déclare les accepter.

Règle n°2 - Produits
Les créations proposées par "CartÔmary" sont soumises au titre du droit d'auteur et destinées à un usage strictement personnel. Toute reproduction totale ou partielle est interdite.

Règle n°3 - Commande
La facture délivrée automatiquement par le site vaut pour preuve du contenu et de la date de la commande. La commande est validée définitivement à la réception du paiement ou validation du chèque. En cas de paiement par chèque, le règlement est attendu sous 7 jours sinon la commande sera annulée.


Règle n°4 - Livraison
La livraison s'effectue dans un délai maximum de 5 jours ouvrables, après validation du paiement.

Pour les envois en France, par voie postale, le client veillera à fournir une adresse postale valide. L'envoi se fera en mode simple, sans suivi.

Pour les envois sans suivi, aucune réclamation ne pourra être faite en cas de retard ou de perte de La Poste.

CartÔmary ne saurait être tenu responsable des retards dus à La Poste.


Règle n°5 - Rétractation

Concernant les créations (qu'elles soient personnalisées ou non), aucun retour, ni remboursement n'est possible.

Règle n°6 - Prix

Les prix sont exprimés en euros.

Les prix indiqués sur les fiches produits n'incluent pas les frais d'envoi.

TVA non applicable, art. 293B du CGI


Règle n°7 - Modalité de paiement

La marchandise est payable à la commande.

Modes de paiement possibles pour la France:

- chèque : En cas de paiement par chèque, joignez votre chèque du montant exact de votre facture à votre bon de commande par courrier. La commande sera envoyée dans un délai ne pouvant excéder 5 jours ouvrables après validation du chèque. De plus, le règlement par chèque est attendu sous 7 jours sinon la commande sera annulée.

- virement bancaire : La commande sera envoyée dans un délai ne pouvant excéder 5 jours ouvrables après validation du virement.

- Paypal

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Date de dernière mise à jour des présentes conditions générales de vente : 02/05/2018.

Date de dernière mise à jour des présentes conditions générales de vente : 02/05/2018.