Album photo hibou

Conditions Générales de Vente

Modalités de commande sur la boutique Fait maison de « Arabesques et papillon ».

Les commandes s'effectuent sur la plateforme internet « Fait maison ».
Le client certifie être une personne physique majeure, apte juridiquement à effectuer une commande sur ce site.
Le client est garant de l'exactitude des informations obligatoires qu'il a fournies. En cas d'erreur dans le libellé de ses coordonnées, le client ne pourra tenir pour responsable « Arabesques et papillon » des conséquences de celle ci (problème de livraison... etc ....).
Si le client constate des erreurs dans la saisie de ses données, il doit les corriger avant de passer commande.

Validation du contrat de commande
La commande est validée dès son règlement.
Il appartient au client de vérifier dans le formulaire de commande l’exactitude des informations nécessaires à la livraison : nom, adresse de livraison, digicode, téléphones...
Le client confirme son acceptation totale des conditions générales de vente.
La validation de la commande vaut contrat de vente.
Les produits « Arabesques et papillon » vend des créations artisanales uniques.
Le plus grand soin est apporté à la réalisations des créations, il s'agit d'un travail manuel qui présente tout le charme et les discrètes imperfections du fait-main.
« Arabesques et papillon » propose également de créer des produits sur mesure, selon les souhaits du client. Ces commandes spéciales feront l'objet d'un devis avec photos, transmis à l'adresse mail du client ou par l'intermédiaire du site Fait maison.
Le contrat de vente sera validé par l'acceptation du devis, par retour de mail. Les produits acceptés seront alors visibles sur le site Fait maison, sous forme de fiche produit classique. Le client pourra alors passer sa commande et régler son achat.

Modalités d’exercice du droit de rétractation
Articles en stock : Le client bénéficie d'un délai de 14 (quatorze) jours depuis la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans justification ni pénalité. « Arabesques et papillon » rembourse la totalité du coût des articles retournés (hors frais de port et livraison), et ce, au plus tard 30 jours après la rétractation. Les frais de retour restent à la charge du client. Les articles doivent être dans leur état d'origine, non utilisés et soigneusement emballés.

Articles fabriqués sur commande :
Les articles fabriqués sur commande ou personnalisés à la demande du client ne pourront faire l'objet d'aucun retour.

Prix
Les tarifs en vigueur sont ceux indiqués sur le site au moment de la commande. Ces prix sont en euros, hors frais de port et hors taxes. « Arabesques et papillon » n'est pas tenu d'appliquer la TVA.
Les frais de port s'ajoutent à la commande.
La durée de validité de l'offre et du prix courre tant que le produit est en stock.
Les articles personnalisés ou confectionnés à la demande du client font l'objet d'une tarification à part, et cela même s'ils s'inspirent d'un produit similaire présent sur le site au moment de la commande.

Modalités de règlement
Les articles demeurent l'entière propriété de « Arabesques et papillon», jusqu'à leur règlement total par l'acheteur.
Le règlement s’effectue par tous les moyens proposés par le site Fait maison.

Les délais, frais et modalités de livraison
Les produits sont livrés à l'adresse que le client a renseignée dans le formulaire de commande.
Les articles en stocks sont envoyés dans un délai maximum de 7 jours ouvrables, sauf mention contraire indiquée sur la fiche produit ou sur le site.
Pour les articles personnalisés, les délais de fabrication et de livraison sont communiqués lors de la commande.
Les envois se font par lettre.
Les frais de port sont indiqués lors du processus de commande.
Les commandes sont remises aux services de la poste. « Arabesques et papillon » ne saurait être responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement imputable à La Poste. Le client est tenu de vérifier l'état apparent des produits en présence du livreur afin d'émettre toutes les réserves utiles auprès du transporteur en cas de détérioration d'un article.
Toute commande indiquée livrée par La Poste est considérée comme ayant été réceptionnée par le client.

Contact
Vous pouvez envoyer un mail à l'adresse suivante : arabesquesetpapillon33 @orange.fr
Ces conditions générales de vente sont régies par le droit français. Elles s'appliquent de plein droit à chaque commande passée sur le site Fait maison.
En cas de litige, les Tribunaux français seront seuls compétents.


Date de dernière mise à jour des présentes conditions générales de vente : 16/03/2018.