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Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par l’entreprise LES CAILLOUX DE MAEL située à l'adresse www.les-cailloux-de-mael.fr, enregistrée comme Auto Entreprise Numéro de SIRET 513 787 614 00041,  TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts et dont le siège social est situé 5 avenue Arsène Vermenouze 15800 Vic-sur-Cère?ci-après dénommée LES CAILLOUX DE MAEL et d´autre part, par toute personne physique ou morale dénommée ci-après " l´acheteur ", souhaitant procéder à un achat en ligne via le site fait-maison.com dans la boutique Les cailloux de mael.???

Objet

?Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de l'entreprise LES CAILLOUX DE MAEL et de ses clients dans le cadre de la vente de produits figurant dans le catalogue publié sur le site fait-maison.com dans la boutique Les cailloux de mael.?L´acquisition d´un bien à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l´acheteur des présentes conditions de vente. ?LES CAILLOUX DE MAEL se réserve le droit de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment et sans préavis. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur. ??

Présentation des produits?

Les caractéristiques des produits proposés à la vente sont présentées dans le catalogue du site fait-maison.com dans la boutique Les cailloux de mael.?Les produits sont disponibles dans la limite des stocks disponible au moment de la commande et modifiables sans préavis. Chaque produit est accompagné d´un descriptif, les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles. Les photos des produits ne sont pas contractuelles et le contenu est donné à titre d’information.?Tous les textes et images présentés sur le site fait-maison.com dans la boutique Les cailloux de mael., sont réservés, pour le monde entier, au titre des droits d'auteur et de propriété intellectuelle; leur reproduction, même partielle, est strictement interdite.
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Durée de validité des offres de vente

?Les produits sont proposés à la vente jusqu'à épuisement du stock. En cas de commande d'un produit devenu indisponible, le client sera informé de cette indisponibilité, dans les meilleurs délais, par email. Pour les articles indisponibles au moment de l'achat LES CAILLOUX DE MAEL se réserve le droit d'annuler la commande du client et de rembourser les sommes versées. ?Prix des produits?Les prix figurant dans le Catalogue de notre site indique les prix en euros toutes taxes comprises, frais de port offert (envoi en France métropolitaine). LES CAILLOUX DE MAEL n'étant pas assujetti a la TVA, la TVA n'est donc pas présente sur les factures, la mention "TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts » y figure.?LSE CAILLOUX DE MAEL se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande. ?Les prix indiqués, y compris les frais de port, comprennent les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison.??

Commande

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Le client valide sa commande lorsqu'il active le lien " Confirmez votre commande " en bas de la page " Récapitulatif de votre commande " après avoir accepté les présentes conditions de vente. Avant cette validation, il est systématiquement proposé au client de vérifier chacun des éléments de sa commande; il peut ainsi corriger ses erreurs éventuelles. ?LES CAILLOUX DE MAEL confirme la commande par email; cette information reprend notamment tous les éléments de la commande et le droit de rétractation du client. ?Les données enregistrées par LES CAILLOUX DE MAEL constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par LES CAILLOUX DE MAEL dans les conditions et les délais légaux; le client peut accéder à cet archivage en contactant LES CAILLOUX DE MAEL via la rubrique contact du site un grand marché.

?Modalités de paiement

?Le règlement des commandes s'effectue par carte bancaire, Paypal, ou virement bancaire.??

Cas de force majeure?

La responsabilité de l´entreprise LES CAILLOUX DE MAEL ne pourra être engagée dans le cas de force majeure tels que grèves, incendies, catastrophes naturelles, mauvais libellé de l'adresse de livraison dù au client, défaillances des prestataires de transports ex: La Poste ou autres, cette liste n'étant pas exhaustive. 

?Garantie?

Dans un délai de 60 jours, toute pièce défectueuse sera  réparée ou échangée  (sauf  rupture ou  pièce unique) ou  remboursée. Un bijou est considéré comme défectueux s’il présente un défaut de fabrication.?Par exemple, ne sont pas considéré comme défaut de fabrication la casse d’une pierre et le cordon coupé ou rompu….??

Délai de rétractation?

L'Acheteur dispose d'un délai de sept jours, à compter de la réception des produits, le cachet de la Poste faisant foi, pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour qui reste à sa charge. Si le délai de sept jours vient à expirer un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. ?Le produit doit être retourné dans son emballage d’origine, sans aucune trace d’utilisation visible.?En cas d'exercice du droit de rétractation, LES CAILLOUX DE MAEL rembourse l'Acheteur de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. ?Les frais de port sont à la charge du client, y compris pour un retour de marchandises.

??Livraison?

Les commandes effectuées sur LES CAILLOUX DE MAEL sont expédiées depuis la France, en lettre suivie. ?Le délai de livraison varient entre 2 et 10 jours (le délais de livraison moyen est de 3 jours ouvrés).??

Propriété intellectuelle?

Tous les éléments présentés sur le site fait-maison.com dans la boutique Les cailloux de mael, de l´entreprise LES CAILLOUX DE MAEL sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de l´entreprise LES CAILLOUX DE MAEL. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu´ils soient logiciels, visuels ou sonores sans un accord écrit exprès de l´entreprise LES CAILLOUX DE MAEL. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de l´entreprise LES CAILLOUX DE MAEL.??Les objets en vente sur le site fait-maison.com dans la boutique Les cailloux de mael, bénéficient de la protection des droit d'auteur de l’article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI), toute copie des objets, même partielle est strictement interdite, que ce soit à titre privé ou commercial, tout contrevenant s'expose a des poursuites.??

Données confidentielles?

L’ensemble des informations et données des membres est strictement confidentielle. ?LES CAILLOUX DE MAEL s’engage à utiliser ces informations exclusivement dans le cadre de l’exploitation de son site.?A ce titre, LES CAILLOUX DE MAEL s’engage ni à commercialiser ou louer à un tiers l’ensemble des données concernant les membres.?Les membres disposent d’un droit d’accès, de modification et de suspension des données les concernant. Pour cela, le membre peut l’exercer en écrivant en ligne dans la rubrique contact. LES CAILLOUX DE MAEIL s’engage à supprimer immédiatement les membres souhaitant sortir de sa base de données???

Relations clients

Service après-vente?Pour toute information, question ou réclamation, le client peut s'adresser au service Relations Clients via la rubrique Contact du site fait-maison.com dans la boutique Les cailloux de mael, ou par mail [email protected]


Date de dernière mise à jour des présentes conditions générales de vente : 14/01/2020.