Manteau cardigan avec capuche aux motifs torsadés en laine naturelle tricoté à la main pour femme

Applications des conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent, sans réserve ni restriction, à l’ensemble des produits proposés à la vente sur le site : https://mylovetricot.fr, par :

MY LOVE TRICOT
MOREL Angélique
139 route de Clairmarais
62500 SAINT-OMER – FRANCE

SIRET : 530 838 796 00015

auprès de consommateurs désirant acquérir les produits physiques ou dématérialisés mis en vente à des fins personnelles et sans rapport avec une activité commerciale, d’intermédiaire ou de revendeur (ci-après « Le client ») sauf si accord avec MY LOVE TRICOT.

Le client reconnaît qu’il agit en qualité de consommateur et non à des fins de revente des articles créés et vendus par la société MY LOVE TRICOT ou créés et vendus à partir des produits dématérialisés dans un objectif commercial.

La société MY LOVE TRICOT propose à la vente des modèles en tricot FAIT MAIN et des patrons de tricot en format PDF, créés en exclusivité par Angélique Morel.

Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour but de déterminer les droits et les obligations entre les parties dans le cadre de la vente de produits et/ou services proposés par le vendeur et précisent les conditions de devis, de commande, de paiement et de livraison des produits commandés par le client.

Caractéristiques des produits et services

Ces produits sont limitativement les suivants :
Des produits physiques
– Pulls / gilets avec ou sans manches
– Robes
– Cardigans / Manteaux
– Tops et débardeurs
– Pantalon
– Chaussettes et chaussons
– Bonnets / Gants / Moufles / Mitaines / Snoods
– Couvertures / Nid d’ange
– Pulls / Manteaux / Robes / Bonnet pour chien
Des produits dématérialisés

Les produits physiques sont fait entièrement à la main dans un espace non fumeur en France. Quelques articles sont déjà réalisés et sont prêts à être expédiés. D’autres sont réalisés sur commande et il appartient au client de vérifier la disponibilité sur la fiche produit sur laquelle est mentionnée le délai de réalisation.

La fiche du produit comprend :
– la laine utilisée ainsi que son fabricant
– les tailles disponibles
– la description
– les photos

Les produits dématérialisés sont des produits téléchargeables via le site : https://mylovetricot.fr.

La fiche du produit comprend :
– la laine utilisée ainsi que son fabricant
– les tailles
– le matériel utilisé
– les techniques utilisés
– la méthode pas à pas pour la confection du modèle
– les photos
– les schémas
– les points

Il appartient au client de prendre connaissance des spécificités du produit avant de passer commande.

Opposabilité des conditions générales de vente

Ces conditions s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin.

Livraison

Lieux de livraison
Les produits physiques sont livrés à l’adresse indiqué par le client lors de l’achat ou de la commande.

Délai de livraison
Le délai de livraison est indiqué sur le bon de commande. Celui-ci varie selon l’adresse du destinataire et le mode de livraison.

Le vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le client dans les délais indiqués sur son bon de commande ; un dépassement éventuel de ce délai ne pourra donner lieu à aucun dommage et intérêts, retenue ou annulation de commande par le client. Toutefois, si dans un délai de 7 jours après la date indicative de livraison, les produits n’ont pas été livrés pour toute autre cause qu’un cas de force majeure, la vente pourra être résolue à la demande écrite de l’une ou l’autre des parties. Le client pourra alors obtenir sans délai restitution de son règlement, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.

Cheminement des produits
Le produits physiques sont livrés à l’adresse indiquée par le client sur le bon de commande. Le client devra veiller à son exactitude. Tout renvoi de colis à MY LOVE TRICOT pour une erreur d’adresse erronée ou incomplète sera réexpédié aux frais du client.
Lors de l’envoi du colis, le client recevra un lien de suivi par mail. En cas d’absence du client, le livreur laissera un avis de passage dans la boite aux lettres, lui indiquant les conditions de retrait du colis.

Toute livraison partielle, exigée par le client, d’une commande contenant des produits indisponibles à la date de livraison convenue, engendre des frais supplémentaires à la charge du Client pour la livraison ultérieure des produits manquants.
En toute hypothèse, la livraison dans les délais ne peut valablement intervenir que si le client est à jour de ses obligations envers le Vendeur. Les produits sont livrables au lieu convenu à la charge du client.

En cas de perte, le client doit signaler au Vendeur la non-réception de sa commande par écrit, une enquête est menée auprès du transporteur et peut prendre plusieurs jours (21 jours minimum). Durant cette période, aucun remboursement ou renvoi ne pourra être effectué. Après confirmation de la perte du colis de la part du transporteur, le client bénéficiera du remboursement de son achat ou de la réexpédition de sa commande.

Douane
Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés à l’importation. Ces droits de douane et ses taxes éventuels sont à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité. Il appartient au client de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays pour connaître les droits de douanes et les taxes applicables. En cas de litiges avec un client, les tribunaux français seront seuls compétents.

Réception et retour

Le client est tenu de vérifier l’état des produits physiques livrés.

En cas d’avarie ou de manquement à la livraison, il appartient au client de formuler des réserves précises et circonstanciées sur le récépissé de livraison du transporteur en présence du livreur et de confirmer ces mêmes réserves pour non-conformité ou vice apparent des produits livrés, par lettre recommandée avec accusé de réception dans les deux jours ouvrables qui suivent la réception des marchandises au transporteur et au Vendeur, sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur. En l’absence de ces réserves, les produits sont réputés conformes à la commande et par conséquent aucune demande de dédommagement ne sera accordée.

Le produit physique ne pourra être repris ou échangé sans l’accord express du Vendeur.
Pour tout retour de produit physique, le client est invité à prendre contact par mail, qui lui indiquera la marche à suivre. Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable matérialisé par l’attribution d’un numéro de retour (RMA). Le numéro de retour est valable pour une durée de 14 jours ouvrés à compter de la date de son attribution.
Tout colis envoyé sans numéro de retour sera systématiquement refusé.

Le produit physique non utilisé et non endommagés devra être retourné dans les 14 jours à compter du mail du client, dans son emballage d’origine, sans modification ni altération et complet, l’ensemble protégé par un suremballage faisant mention de façon très apparente du numéro de retour. Si tel n’était pas le cas, le vendeur se réserve le droit de refuser le traitement de ces produits.
Les articles non retournés, ou retournés incomplets, abîmés, altérés, tachés ou dans tout autre état qui laisserait raisonnablement penser qu’ils ont été portés ou utilisés, ne seront pas remboursés. Ils pourront être renvoyés en l’état au Client si ce dernier le demande.

Aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée en cas de non-respect de ces formalités par le Client.

Les frais et les risques de retour sont à la charge exclusive du client. Il appartiendra au client de fournir toute justification quant à la réalité des anomalies constatées et le Client devra laisser au Vendeur toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède.

Le Vendeur rectifiera dans les plus brefs délais et à ses frais, les produits physiques fournis dont le défaut de conformité aura été dûment prouvé par le client.

Les produits dématérialisés ne pourront en aucun cas fait l’objet d’un échange ou d’un remboursement

Droit de rétractation

Pour toutes les opérations de vente à distance, le client dispose d’un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de la livraison de sa commande pour retourner le(s) produit(s) physique(s) au Vendeur à fin d’échange ou de remboursement (art. L 121-16 al. 1 Code Consommation), sous réserve de respecter toutes les autres conditions ci-dessus tenant notamment au numéro de retour et aux conditions d’emballage.

Toutefois, comme indiqué sur l’article L.121-20-2 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas « à la fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ».

Ainsi, les produits physiques confectionnés sur-mesure ne sont ni échangés, ni remboursés. Ce qui comprend les produits fait selon les tailles « non-normalisées », c’est-à-dire selon les mesures spécifiées par le client lors de la commande, la personnalisation telle qu’un motif ou un lettrage spécifique…etc.



Date de dernière mise à jour des présentes conditions générales de vente : 21/11/2022.