Calendrier perpétuel broderies chats

Tarifs
Tous nos prix sont exprimés en €, TTC. L’entreprise n’est pas soumise à la TVA, art. 293 B du C.G.I.

Réalisations faites sur commande
L’entreprise peut réaliser des produits faits mains sur commande. Les délais de réalisation sont indiqués avec le prix de vente et les frais de port. L’article n’est réalisé qu’après validation du client par écrit de la commande.

Mode de paiement
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Livraison
Nos livraisons sont effectuées par La Poste directement à l'adresse que vous nous aurez communiquée.
Les délais de livraison sont indiqués à titre d’information.
Les éventuelles taxes de douane et d'importation sont à la charge des acheteurs. Je ne suis pas responsable des délais causés par la douane.

Réserve de livraison
Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à dommages, retenues ou intérêts. Ils sont indépendants de notre volonté et dépendent du transporteur.

Droit de rétractation :
- Pour les objets à la vente
Vous disposez d’un droit de rétractation pendant un délai de 14 jours après l'achat ou la réception de la marchandise. Si vous exercez votre droit de rétractation, vous serez remboursé de l'intégralité du prix d’achat du ou des articles retournés.
Vous devez renvoyer les articles sous 30 jours après la livraison.
Les frais de port retour de la marchandise dans son état d’origine sont à la charge de l’acheteur. Si l’article ne se trouve pas dans l’état d’origine, toute perte de valeur est à la charge de l’acheteur.

- Pour les réalisations sur commande
Exclusion du droit de rétractation suivant l'article L. 121-20-2 du code de la consommation.
Je n'accepte pas les annulations pour les réalisations faites sur commande.
N'hésitez pas à me contacter en cas de problème avec votre commande.

Etant donnée la nature de ces articles, à moins qu'ils n'arrivent endommagés ou défectueux, je ne peux pas accepter les retours pour :
- Commandes sur mesure ou personnalisées,
- Produits périssables (aliments ou fleurs par exemple),
- Téléchargements numériques,
- Articles intimes (pour des raisons de santé/d'hygiène).


Date de dernière mise à jour des présentes conditions générales de vente : 29/12/2019.