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Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Objet : Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits artisanaux sur le site Art'Bô&Sens (www.artboetsens.square.site)

2. Prix : Les prix sont indiqués en euros (€) et sont valables au moment de la commande. Ils n’incluent pas les frais de livraison (sauf mention contraire pour la livraison gratuite en France métropolitaine).

3. Commande : La commande est considérée comme définitive après confirmation par email. Les produits étant artisanaux et souvent fabriqués sur mesure, les délais de livraison peuvent varier (2 à 3 semaines en moyenne).

4. Livraison :

Livraison gratuite en France métropolitaine.
Délai de livraison : 2 à 3 semaines (délai de fabrication + expédition).
Les produits voyagent aux risques et périls du destinataire à partir du moment où ils quittent nos locaux.


5. Retours et garanties :

Pas d’échange ni de remboursement pour les produits artisanaux, sauf en cas de défaut caché ou de non-conformité avérée.
En cas de problème, le client dispose de 14 jours à partir de la réception pour signaler un défaut (par email à [email protected] avec photos à l’appui).
Les produits artisanaux ne bénéficient pas de la garantie légale de conformité, mais nous nous engageons à livrer des produits conformes à leur description.


6. Propriété intellectuelle : Tous les contenus du site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive d’Art'Bô&Sens. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

7. Données personnelles : Les données collectées lors de la commande sont utilisées uniquement pour traiter et livrer celle-ci. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers. Pour plus d’informations, consultez notre politique de confidentialité.

8. Litiges : En cas de litige, les parties tenteront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux français seront compétents.


Date de dernière mise à jour des présentes conditions générales de vente : 28/11/2025.