Carte paysage en escalier

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Description

Carte paysage en escalier

Scrapcathy92

Vente de produit fais mains

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Conditions Générales de Ventes

Tout ordre est ferme et définitif et comporte l'acceptation des présentes conditions
Le champ d'application des conditions de vente

CathyFred-Storie se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Les Commandes

Les commandes à un minimum. 10 Euro
CathyFred-Storie se réserve le droit d’accepter ou de refuser toutes commandes sans préavis. Les produits restent la propriété de CathyFred-Storie jusqu'au règlement de la facture.

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
En cas de rupture de stock d'article(s) un code avoir vous seras éditer, à utiliser lors de votre prochaine commande.

Les prix indiqués en Euro sont T.T.C , hors frais de port.. Ils sont modifiables à tout moment sans préavis, sachant que les articles seront facturés sur la base en vigueur à l'enregistrement de la commande.
Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées et payables en Euro uniquement
Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.

Les frais de port

Les frais de port comprenent une participation aux frais de préparation et d'emballage ainsi que les coûts d'affranchissement.

Mondial Relay


Nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. En cas de manquement ou d'avarie, il appartient au réceptionnaire d'émettre les réserves d'usage en notifiant sur le récépissé de transport le nombre des produits manquants ou défectueux
et de nous en adresser une copie dans les deux jours ouvrés afin de préserver vos droits de litige. Attention, selon l'article 105 du code de Commerce la mention "sous réserve de contrôle" n'a aucune valeur juridique. Tous nos colis sont vérifiés au départ :
il appartient au destinataire de les contrôler à réception, y compris de vérifier le bon état du cerclage ou de la bande adhésive. Le matériel reçu défectueux ou les erreurs d'expédition doivent nous être signalés dans les 72 heures après réception de la marchandise.
Défaut de fabrication .

Les produits sont garantis contre tout défaut de fabrication pour la durée prévue au certificat de garantie du constructeur, à compter de la date de livraison. Les interventions au titre de la garantie ne sauraient avoir pour effet de prolonger la durée de celle-ci.
Au titre de cette garantie, la seule obligation incombant au vendeur sera le remplacement gratuit sauf si ce mode de dédommagement s’avère impossible ou disproportionné. Pour bénéficier de la garantie, tout produit doit être, au préalable,
soumis au service après-vente du vendeur dont l’accord est indispensable pour tout remplacement. Les frais éventuels de port sont à la charge de l’acheteur.
Exclusions

Modalités :
Tout retour de produit défectueux doit faire l’objet d’un accord formel entre le vendeur et l’acquéreur. Tout produit retourné sans cet accord serait tenu à la disposition de l’acquéreur et ne donnerait pas lieu à l’établissement d’un avoir.
Les frais et les risques du retour sont toujours à la charge de l’acquéreur. Aucun retour ne sera accepté après un délai de 30 jours suivant la date de livraison.
Les marchandises renvoyées sont accompagnées d’un bon de retour à fixer sur le colis et doivent être dans l’état où le fournisseur les a livrées.

Conséquences :
En cas de vice apparent ou de non-conformité des produits livrés, dûment constaté par le vendeur dans les conditions prévues ci-dessus, la reprise acceptée par le vendeur entraînera l’établissement d’un avoir au profit de l’acquéreur,
après vérification qualitative et quantitative des produits retournés à l’exclusion de toute indemnité ou dommages-intérêts.

Paiement
Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garantie et de sécurité.

PayPal
Liquide ( retrait uniquement )

Défaut de Paiement :
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Que vous commandiez de France ou de l'étranger, nous vous livrons Mondial Relay. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis ainsi que le temps d'acheminement.
Le délai moyen est de 3 jours pour la France, mais il ne constitue pas un délai de rigueur et CathyFred-Storie ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard de livraison.

Afin de déterminer les délais de livraison

Droit applicable

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
Acceptation de l'acheteur

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.

Si vous avez des questions, n'hésitez pas à nous contacter à [email protected]
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Date de dernière mise à jour des présentes conditions générales de vente : 11/06/2022.