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Boucles oreilles cabochons

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Description

Boucles cabochons 18x25mm gouttes 

LES BIJOUX DE MELOU

Créatrice de bijoux fantaisie depuis quelques années, je mets en vente au fur à mesure mes créations. N'hésitez pas à me contacter lorsque vous souhaitez un renseignement .

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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

Vous êtes actuellement connecté à la Boutique LES BIJOUX DE MELOU, éditée par Amélie DUPAS, exerçant en qualité d’autoentrepreneur, SIRET : 831254537, siège social 32 rue des Colibris 33550 LANGOIRAN, téléphone : 06 72 85 20 44, TVA non applicable, art 293 B du CGI.

OBJET DE LA BOUTIQUE
Le Site a pour objet la vente de Produits créés par LES BIJOUX DE MELOU aux Clients.

ETAPES DE LA COMMANDE
- Commande d’articles
Les Internautes pourront sélectionner un ou plusieurs Produits et les ajouter à leur panier. La disponibilité des Produits est indiquée sur le Site. En consultant leur panier, les Internautes auront la faculté de vérifier le nombre ainsi que la nature des articles choisis et pourront vérifier leur prix unitaire, ainsi que leur prix global. Ils auront la possibilité de retirer un ou plusieurs Produits de leur panier.

Si leur commande leur convient, les Internautes pourront la valider. Ils accéderont alors à un formulaire sur lequel ils pourront soit saisir leurs identifiants de connexion s'ils en possèdent déjà, soit s'inscrire sur le Site en complétant le formulaire d’inscription au moyen des informations personnelles les concernant.
- Paiement par le Client
Les Clients seront invités à contrôler ou modifier leurs coordonnées de livraison et de facturation, puis seront invités à effectuer leur paiement en étant redirigés à cet effet sur l'interface de paiement sécurisée ;

PRIX - PAIEMENT
- Prix
Les prix applicables sont ceux affichés sur le Site au jour de la commande. Ces prix peuvent être modifiés à tout moment par LES BIJOUX DE MELOU. Les prix affichés ne sont valables qu'au jour de la commande et ne portent pas effet pour l'avenir.
Les prix indiqués sur le Site sont entendus en euros, toutes taxes comprises, hors frais de livraison.
- Modalité de paiement
Le Client peut effectuer son règlement par chèque, virement, carte bancaire ou Paypal. Les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par le site hébergeur.
Dans le cadre des paiements par carte bancaire, LES BIJOUX DE MELOU n'a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement du Client. Le paiement est effectué directement entre les mains de l'établissement bancaire.

En cas de paiement par chèque ou virement bancaire, les délais de livraison ne commencent à courir qu'à compter de la date de l’encaissement du paiement par LES BIJOUX DE MELOU.
- Facturation
LES BIJOUX DE MELOU adressera ou mettra à disposition du Client une facture par voie électronique après chaque paiement. Le Client accepte expressément de recevoir les factures par voie électronique.
- Défaut de paiement
Les dates de paiement convenues ne peuvent être retardées sous quelque prétexte que ce soit, y compris en cas de litige.

RECLAMATION - RETRACTATION – GARANTIE
Toute réclamation peut être adressé à LES BIJOUX DE MELOU par mail à : Amé[email protected].

- 1) Droit de rétractation – Vente à distance
a) Conditions d’exercice du droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur en matière de vente à distance, le Client dispose d'un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception, le cas échéant, des frais de retour.
Lorsque le délai de quatorze jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
La décision de rétractation devra être notifiée à LES BIJOUX DE MELOU aux coordonnées indiquées au paragraphe 1 des présentes conditions générales au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté. Le Client a, par exemple, la possibilité d’utiliser le formulaire-type fourni à la fin des présentes conditions générales. En tout état de cause, LES BIJOUX DE MELOU adressera au Client au plus tôt un accusé de réception de ladite rétractation par courrier électronique.
b) Effets du droit de rétractation
Le Client renvoie ou restitue les articles sans retard excessif et, au plus tard, dans les quatorze jours suivant la communication de sa décision de se rétracter.
Lorsque le droit de rétractation est exercé, le professionnel est tenu de rembourser le Client de la totalité des sommes versées, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quatorze jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé. Le professionnel peut différer le remboursement jusqu'à récupération des Produits ou jusqu'à ce que le Client ait fourni une preuve de l'expédition des Produits, au plus tôt des deux événements.
Le cas échéant, le professionnel effectue le remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf accord express du Client pour l’utilisation d’un autre moyen de paiement et dans la mesure où le remboursement n'occasionne pas de frais pour le Client. Cependant, le professionnel n'est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires si le Client a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé.
Les frais directs de renvoi du Produit sont à la charge du Client. Ces frais sont estimés à un maximum de 40 euros.
La responsabilité du Client n’est engagée qu’à l’égard de la dépréciation du Produit résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce Produit.
Les conditions, délais et modalités d’exercice du droit de rétractation sont exposés dans le formulaire-type fourni à la fin des présentes conditions générales.
c) Exclusions du droit de rétractation
Le droit de rétractation ne s’applique pas, notamment, aux ventes d’articles confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés ;

- 2) Garanties
Il appartient au Client de vérifier le bon état des Produits au moment de la livraison. Cette vérification doit notamment porter sur la qualité, les quantités et les références ainsi que leur conformité à la commande. Aucune réclamation ne sera prise en compte après un délai de trois jours à compter de la livraison.
Afin de mettre en œuvre la garantie, il appartient au Client de retourner le produit à l'adresse du siège de LES BIJOUX DE MELOU accompagné d'une lettre explicative en demandant soit la réparation, soit l’échange, soit le remboursement.
Les frais de retour du Produit demeurent à la charge du Client.

LIVRAISON
- Frais de livraison
Les frais de livraison ou de mise à disposition seront, en toute hypothèse, indiqués au Client avant tout règlement et ne concernent que les livraisons effectuées en France métropolitaine, Corse incluse. Pour tout autre lieu de livraison, il appartiendra au Client de prendre contact avec LES BIJOUX DE MELOU.
Les frais de livraison indiqués sur le Site sont entendus en euros, toutes taxes comprises.
- Délai de livraison
Les commandes sont livrées par la Poste ou Mondial relay dans un délai de 4 /5 jours ouvrés à compter du parfait encaissement du prix par LES BIJOUX DE MELOU.
- Colis détérioré
En cas de livraison d'un colis manifestement et visiblement détérioré, il appartient au Client de le refuser afin de jouir de la garantie offerte par le transporteur. Le Client devra par ailleurs en informer le vendeur sans délai, afin qu'un nouveau colis lui soit préparé, puis expédié dès réception du colis détérioré en retour. Dans pareil cas, les délais de livraison indiqués plus haut dans les présentes conditions générales ne seront plus applicables.


Ces présentes conditions générales de ventes ont été mises à jour le 29/04/2018?
MODALITE D’ANNULATION DE LA COMMANDE

EN CAS DE VENTE A DISTANCE AUPRES D’UN CLIENT

En cas de vente à distance, telle que définie par l’article L. 121-16 du Code de la consommation, dans les quatorze jours, jours fériés compris, à compter de la commande ou de l'engagement d'achat, le Client a la faculté d'y renoncer par lettre recommandée avec accusé de réception. Si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Toute clause du contrat par laquelle le client abandonne son droit de renoncer à sa commande ou à son engagement d'achat est nulle et non avenue. Le présent article ne s'applique pas aux contrats conclus dans les conditions prévues à l'article L. 121-16-1.
?
Si vous annulez votre commande, vous pouvez utiliser le formulaire détachable ci-dessous.


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ANNULATION DE COMMANDE

Code de la consommation art. L. 121-17
Conditions :
? compléter et signer ce formulaire
? l’envoyer par lettre recommandée avec accusé de réception
? utiliser l’adresse figurant à l’article 1
? l’expédier au plus tard le quatorzième jour à partir du jour de la commande ou, si ce délai expire normalement un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, le premier jour ouvrable suivant.


Je soussigné, déclare annuler la commande ci-après
? Nature de la marchandise ou du service commandé :................................................................

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? Date de la commande :...............................................................................................................


? Date de réception de la commande : .........................................................................................


? Nom du client : ..........................................................................................................................

? Adresse du client : .....................................................................................................................

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Date de dernière mise à jour des présentes conditions générales de vente : 29/04/2018.