Lingettes lavables ananas (lot de 10)

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Description

Lot de 10 lingettes lavables

Un côté en coton motifs ananas dorés, l'autre côté en éponge rose.

Carrés d'environ 9x9cm

 

Entretien Facile :

- Jusqu'à 40°C à la machine,

- Passent également au sèche-linge

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Les articles proposés sont réalisés à la main et sont uniques par le choix de leurs composants (tissus, accessoires, décorations...)

Ils peuvent être personnalisables sous conditions, ou il est possible de commander certains produits avec des particularités spécifiques (coloris, taille) les tarifs seront ajustés selon la commande.
Pour connaître ces conditions et/où la possibilité de réaliser des produits sur commande et personnalisés merci d'effectuer votre demande par mail à : [email protected]

Toute commande de produits personnalisé est ferme et définitive et sera réalisée après réception de l'accord écrit du devis par le Client. Le Vendeur s'engage à confectionner l'article ou le personnaliser dans les délais les plus courts possible, ils seront communiqués au Client lorsque ceux-ci auront été défini.


ci-joint un extrait des CGV :

Article 1 – Champs d’applications

Les présentes Conditions Générales de Ventes (dites aussi « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues par Sagesse et Candeur auprès d’acheteurs (« Le/les Client/s), désirant acquérir les produits proposés par la vente (« Le Produit ») par le vendeur sur le site http://sagesse-et-candeur.fait-maison.com/. Les Produits proposés à la vente sur le site sont les suivants :
• Accessoires de mode, tissus, mercerie et tout objet confectionné par Mme Audrey STOKLISCHSKY
Les caractéristiques principales des produits et notamment les spécifications, illustrations et indication de dimensions et de capacité des Produits, sont présentées sur le site http://sagesse-et-candeur.fait-maison.com/ ce dont le client est tenu de prendre en considération avant de commander.
Le choix et l’achat d’un Produit sont la seule responsabilité du Client.
Les offres de Produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de commande.

Article 2 – Prix

Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site http://sagesse-et-candeur.fait-maison.com/ , lors de l’enregistrement de la commande par le Vendeur.
Les prix sont communiqués en Euros TTC

Les tarifs tiennent comptent d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le site http://sagesse-et-candeur.fait-maison.com/.

Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité mais le Vendeur se réserve le droit, hors période de validité, de les modifier à tous moments.

Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande.

Le paiement demandé au client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.

Une facture établie par le Vendeur sera jointe à la livraison des Produits commandés.

Article 3 – Commandes

Il appartient au Client de sélectionner sur le site http://sagesse-et-candeur.fait-maison.com/ les Produits qu’il désire commander, selon les modalités suivantes :

L’article choisit sera placé dans le panier par le Client. Le dit panier pourra être modifié avant de valider sa commande.
Le Client complètera ses coordonnées ou se connectera à son espace client puis choisira un mode de livraison.

Après validation des informations, la commande sera considérée comme définitive et engagera le client à régler le montant.

Les offres Produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles.

La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.

Toute commande passée sur le site http://sagesse-et-candeur.fait-maison.com/ constitue la forme d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur.

Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Le Client pourra suivre l’évolution de sa commande sur le site.


Article 4 – Condition de paiement

Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :
• Paiement par carte bancaire
• Ou par virement bancaire sur le compte bancaire du Vendeur (dont les coordonnées sont communiquées au Client lors de la passation de commande)

Le prix est payable comptant par le client, en totalité au jour de la passation de la commande.

Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le site http://sagesse-et-candeur.fait-maison.com/.
Les paiements exécutés par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectifs par le Vendeur des sommes dues.

Le vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des Produits commandés par le Client si celui-ci n’en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.

Article 5 - Livraisons

Les Produits commandés par le Client seront livrés en France Métropolitaine.

Les livraisons interviennent dans un délai de 3 à 5 jours ouvrés à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site.

La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit. Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront livrés en une seule fois.

Le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés. Toutefois ces informations sont données à titre indicatif.

Si les Produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de 10 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L 241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.

En cas de commande particulière du Client concernant les conditions d’emballage ou le transport des produits commandés, dûment accepté par écrit par le Vendeur, les coûts liés feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client.

Le Client est tenu de vérifier l’état des produits livrés. Il dispose d’un délai de 5 jours à compter du jour de livraison pour formuler des réclamations par courriel, accompagné de tous les justificatifs y afférent (photos notamment). Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempt de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement accepté par le Vendeur.

Le Vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions prévues aux articles L 217-4 et suivant du Code de Consommation et celles prévues au CGV.

Le transfert des risques de perte et de détérioration s’y rapportant, ne sera réalisé qu’au moment où le Client prendra physiquement possession des Produits. Les Produits voyagent donc aux risques et périls du Vendeur sauf lorsque le Client aura lui-même choisi son transporteur. A ce titre, les risques sont transférés à la remise de la commande au transporteur.

Article 6 – Transfert de Propriété

Le transfert de propriété des Produits du Vendeur au Client ne sera réalisé qu’après paiement complet du prix par ce dernier, et ce qu’elle que soit la date de livraison desdits Produits.

Article 7 – Droit de Rétractation

Selon les modalités de l’article L221-18 du Code de la Consommation « Le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours pour exercer son droit de rétractation d’un contrat conclu à distance, à la suite d’un démarchage téléphonique ou hors établissement, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d’autres coûts que ceux prévus aux articles L. 221-23 à L. 221-25.

Le délai mentionné au premier alinéa court à compter du jour :
1° De la conclusion du contrat, pour les contrats de prestation de service et ceux mentionnés à l’article L.221-4 ;
2° De la réception, du bien par le consommateur ou un tiers, autre que le transporteur, désigné par lui, pour les contrats de vente de biens. Pour les contrats conclus hors établissement, le consommateur peut exercer son droit de rétractation à compter de la conclusion du contrat.
Dans le cas d’une commande portant sur plusieurs biens livrés séparément ou dans le cas d’une commande d’un bien composé de lots ou de pièces multiples dont la livraison est échelonnée sur une période définie, le délais court à compter de la réception du dernier bien, ou lot ou de la dernière pièce ».


Exceptions au droit de rétractation

Les PRODUITS confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.


Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, ou par l’envoi d’une demande, dénuée d’ambiguité, exprimant la volonté de se rétracter et notamment par courrier postal ou courriel adressé au Vendeur aux coordonnées indiquées dans l’Article 1 des CGV.

Les retours sont à effectuer dans leur état d’origine et complet (emballage, accessoires, notice…) permettant leur recommercialisation à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat.

Les produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.

Les frais de retour restant à la charge du Client.

L’échange (sous réserve de disponibilité), ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par le Vendeur, des Produits retournés par le Client dans les conditions prévues au présent article.

Attention les Produits fabriqués sont majoritairement en format unique (exception par exemple des lots de sacs anniversaire), un échange ne permettra pas forcément d’obtenir exactement le même modèle que celui initialement commandé. Cependant et sur demande écrit du Client un Produit avec des coloris similaire sera proposé (échange de photos par mail, ou choix d’un article disponible sur le site http://sagesse-et-candeur.fait-maison.com/ ) et envoyé après acceptation du Client.

Article 8 – Responsabilité du Vendeur – Garanties

Les produits fournis par le Vendeur bénéficient :
• De la garantie légale de conformité, pour les Produits défectueux, abîmé ou endommagés ou ne correspondant pas à la commande,
• De la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les Produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation.

Dispositions relatives aux garanties légales

Article L214-4 du Code de la consommation

« Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été réalisée sous sa responsabilité »

Article L217-5 du Code de la consommation

« Le bien est conforme au contrat :
1° S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
- S’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
- S’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

2° Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propres à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté ».

Afin de faire valoir ses droits le Client devra informer le Vendeur par écrit (courriel ou courrier), de la non-conformité des produits ou de l’existence des vices cachés à compter de leur découverte.

Le Vendeur remplacera, réparera ou fera réparer le Produits ou pièces sous garanties jugés non conformes ou défectueux.

Le remboursement, le remplacement ou la réparation des produits défectueux seront effectués dans un délai de 15 jours suivant la constatation par le Vendeur du défaut de conformité ou du vice caché. Ce remboursement sera effectué par virement ou chèque bancaire.

La responsabilité du Vendeur ne saura être engagée dans les cas suivant :
• Non-respect de la législation du pays dans lequel les produits sont livrés, qu’il appartient au Client de vérifier,
• En cas de mauvaise utilisation, négligence ou défaut d’entretien de la part du Client, comme en cas d’usure normale du produit, d’accident ou de force majeure
• Les photographies et graphismes présentés sur le site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.

La garantie du Vendeur est en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des Produits non conformes ou affectés d’un vice.

Article 9 – Données Personnelles

Le Client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel est nécessaire à la vente des Produits et à leur délivrance / livraison, confiées au Vendeur. Ces données sont récoltées uniquement pour l’exécution du contrat de vente.
9.1 Collecte des données à caractère personnel

Les données à caractère personnel qui sont collectées par le Vendeur sont les suivantes :

Noms, Prénoms, adresse postale, adresse e-mail, téléphone

Dans le cadre du Paiement des Produits proposés sur le site http://sagesse-et-candeur.fait-maison.com/, celui-ci enregistre les données financières relatives au compte bancaire ou à la carte de crédit utilisé par le Client / utilisateur.

9.2 Destinataire des données personnelles

Les données à caractère personnel sont utilisées par le Vendeur et ses co-contractants pour l’exécution du contrat et pour assurer l’efficacité de la prestation de vente et de délivrance de produits.
La ou les catégorie(s) de co-contractant sont :
• Les transporteurs
• Les prestataire établissements de paiement

9.3 Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données est le site www.fait-maison.com et le Vendeur, au sens de la loi informatiques et libertés et à compter du 25 Mai 2018 du Règlement 2016/679 sur la protection des données à caractère personnels.

9.4 Limitation du traitement

Sauf si le Client exprime son accord exprès, ses données à caractère personnels ne sont pas utilisées à des fins publicitaires ou marketing.

9.5 Durée de conservation des données

Le Vendeur conservera les données ainsi recueillies pendant un délai de 5 ans, couvrant le temps de la description de la responsabilité civile contractuelle applicable.

9.6 Sécurité et confidentialité

Le Vendeur met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physique en matière de sécurité du numérique pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés.
Toutefois il est à signaler qu’Internet n’est pas un lieu entièrement sécurisé et le Vendeur ne peut garantir la sécurité de la transmission ou du stockage d’informations sur Internet.

9.7 Mise en œuvre des droits Clients et utilisateurs

En application de la règlementation applicable aux données à caractère personnels, les Clients disposent des droits suivants :
• Ils peuvent mettre à jour ou supprimer les données en informant les gestionnaire du site www.fait-maison.com

• Enfin ils peuvent s’opposer au traitement de leurs données par le Vendeur.

Article 10 – Propriété intellectuelle

Le contenu de la boutique sur le site www.fait-maison.com est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relative à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.


Article 11 – Droit applicable et langue

Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.

Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

Article 12 – Litiges

Pour toute réclamation merci de contacter le service clientèle à l’adresse postale indiquée à l’article 1 des présentes CGV.
Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielle existantes ou tout mode alternatif de règlement des différents (conciliation, par exemple) en cas de contestation.









Date de dernière mise à jour des présentes conditions générales de vente : 20/07/2018.